Le dépôt légal

Série Publier soi-même son livre

Dépôt légal archives Québec

Votre livre est enfin publié sur une plateforme d’autoédition et c’est l’heure de sabler le champagne. Oups, pas tout à fait : il faut procéder au dépôt légal de votre publication. « Hein? » Ne vous inquiétez pas, c’est plus simple que vous le croyez.

Qu’est-ce que le dépôt légal?

Le dépôt légal oblige tout éditeur à envoyer deux exemplaires d’un livre publié à des fins de conservation de la mémoire collective. En d’autres mots, c’est une mesure mise en place pour garder une trace de tous les documents parus au Québec.

Quand vous publiez vous-même votre livre sur une plateforme telle que Kindle Direct Publishing, vous êtes l’éditeur de votre propre ouvrage. Vous êtes donc soumis à l’obligation du dépôt légal.

Source : http://www.banq.qc.ca/services/depot_legal/

Comment effectuer un dépôt légal?

Vous devez d’abord vous assurer qu’une mention de dépôt légal figure dans votre livre. Elle s’inscrit généralement ainsi :

Dépôt légal — Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2019.

Ensuite, il faut se créer un compte sur la plateforme de la BAnQ et remplir un formulaire de dépôt électronique (une version PDF est également accessible).

Finalement, imprimez le formulaire, puis envoyez deux exemplaires de votre ouvrage à l’adresse suivante :

Section du dépôt légal
BAnQ Rosemont–La Petite-Patrie
Bibliothèque et Archives nationales du Québec

2275, rue Holt
Montréal (Québec)
H2G 3H1

Vous pouvez aussi aller les porter vous-même dans l’un des centres régionaux où sont conservées les archives, situés dans les villes suivantes : Québec, Gaspé, Gatineau, Rimouski, Rouyn-Noranda, Saguenay, Sept-Îles, Sherbrooke et Trois-Rivières.

Pour obtenir plus de renseignements, je vous invite à consulter le site Web de BAnQ au sujet du dépôt légal. Vous pouvez également communiquer avec le service au 514 873-1101, poste 3780 (l’équipe offre un excellent service à la clientèle, je peux vous le confirmer).

Doit-on déposer un livre numérique?

Vous n’êtes pas tenu d’effectuer un dépôt légal si votre ouvrage est exclusivement publié en format numérique (PDF, ePub ou MOBI, par exemple). Toutefois, la BAnQ accepte les dépôts volontaires. Lorsque vous envoyez votre publication, elle est archivée à long terme et bénéficie d’une visibilité sur les différents catalogues et répertoires gouvernementaux. Une possibilité intéressante à envisager.

Est-ce que quelqu’un peut faire le dépôt à ma place?

Absolument! Si vous n’avez pas envie de vous préoccuper de cet aspect, une personne responsable peut le faire pour vous. Personnellement, j’ai décidé d’intégrer le dépôt légal à mon offre de service d’accompagnement à l’autoédition, car le client profite ainsi d’une offre clés en main.

Finalement, sachez que vous disposez de sept jours après la parution de votre livre pour effectuer le dépôt légal. Mieux vaut prévoir le coup!

> Étape précédente : Autopublier son livre sur Amazon
> Étape suivante : Réaliser son rêve de publier un livre — Entrevue avec Marie-Claude Lemieux

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